Conditions Générales d'Utilisation

Bienvenue sur le site de L'Esprit de Corps Educatif. En accédant à notre site et en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié(e) par les présentes Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que toutes les politiques et directives incorporées par référence. Si vous n'acceptez pas la totalité de ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre site ou nos services.

1. Services Proposés

L'Esprit de Corps Educatif propose une gamme de services dans les domaines de l'éducation et des ressources humaines, incluant mais sans s'y limiter :

2. Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser notre site et nos services uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d'autrui, ni ne limite ou n'inhibe l'utilisation de notre site par toute autre personne. Il est interdit d'utiliser notre site pour la transmission ou l'envoi de tout matériel diffamatoire, offensant ou de nature obscène, ou de tout matériel pouvant causer un désagrément ou une gêne inutile.

3. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur notre site, y compris les textes, graphiques, logos, images, clips audio, téléchargements numériques et compilations de données, est la propriété de L'Esprit de Corps Educatif ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur. La reproduction, la distribution, la modification ou l'utilisation sans autorisation de ce contenu sont strictement interdites.

4. Limitation de Responsabilité

L'Esprit de Corps Educatif s'efforce d'assurer que les informations sur notre site sont exactes et à jour, mais ne garantit pas leur exhaustivité ou leur fiabilité. Notre site et nos services sont fournis "tels quels" et "tels que disponibles", sans aucune garantie expresse ou implicite. En aucun cas L'Esprit de Corps Educatif ne sera responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser notre site ou nos services.

5. Liens vers des Sites Tiers

Notre site peut contenir des liens vers des sites web ou des services de tiers qui ne sont ni détenus ni contrôlés par L'Esprit de Corps Educatif. Nous n'avons aucun contrôle sur, et n'assumons aucune responsabilité concernant le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de tout site web ou service tiers. Vous reconnaissez et acceptez que L'Esprit de Corps Educatif ne sera pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou présumé causé par ou en relation avec l'utilisation ou la dépendance à l'égard de tout tel contenu, bien ou service disponible sur ou via de tels sites web ou services.

6. Modification des Conditions

L'Esprit de Corps Educatif se réserve le droit de modifier ou de remplacer ces Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement ces conditions pour toute modification. Votre utilisation continue du site après la publication de toute modification constitue votre acceptation de ces modifications.

7. Droit Applicable et Juridiction

Ces Conditions Générales d'Utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois de la France. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.

8. Coordonnées

Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :

L'Esprit de Corps Educatif

2847 Rue des Carmes,

Étage 3,

75005 Paris, Île-de-France,

France

Téléphone : +33 1 43 26 89 71

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience. En continuant, vous acceptez notre utilisation des cookies.